Déposée le 19 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEBERT BOISSONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOUGNATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEBERT BOISSONS domicilié(e) zone artisanale les Grandes, 1 Rue Le Corbusier - 63670 - LE CENDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 912 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. de MAISON ROUGE Olivier domicilié(e) 5 RUE BONNABAUD - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque LA BOUGNATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDEBERT BOISSONS, société par actions simplifiée - zone artisanale les Grandes, 1 Rue Le Corbusier - 63670 - LE CENDRE - France - SIREN 412912453
M. de MAISON ROUGE Olivier - 5 RUE BONNABAUD - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719811 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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